MENTIONS LEGALES

MENTIONS LEGALES — NUVANA
Derniere mise a jour : 02/07/2026

1. EDITEUR DU SITE
Statut juridique : Auto-entrepreneur
SIRET : 925 262 701 00012
Email : contact.lenuvana@gmail.com
Site web : lenuvana.com

TVA : Non applicable, art. 293 B du CGI (auto-entrepreneur sous le seuil de franchise)

2. HEBERGEUR DU SITE
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site : www.shopify.com

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'ensemble du contenu du site lenuvana.com (textes, images, logos, videos, mise en page, etc.) est la propriete exclusive de l'editeur ou de ses partenaires, et est protege par les lois francaises et internationales relatives a la propriete intellectuelle.

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4. RESPONSABILITE
Les informations contenues sur ce site sont aussi precises que possible et le site est periodiquement mis a jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent subsister. L'editeur decline toute responsabilite pour les dommages directs ou indirects pouvant resulter de l'utilisation du site.

Les produits Nuvana sont des semelles de confort grand public. Ils ne constituent pas des dispositifs medicaux et ne sauraient se substituer a un avis ou traitement medical professionnel. En cas de douleur persistante, consultez un professionnel de sante.

5. LIENS HYPERTEXTES
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6. DONNEES PERSONNELLES
Le traitement des donnees personnelles est regi par la Politique de Confidentialite disponible sur le site. Pour exercer vos droits : contact.lenuvana@gmail.com

7. DROIT APPLICABLE
Les presentes mentions legales sont soumises au droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.

8. MEDIATEUR DE LA CONSOMMATION
En cas de litige non resolu amiablement, vous pouvez faire appel a un mediateur de la consommation.
Plateforme europeenne de resolution en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

9. CONTACT
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